Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

FRC2500261

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : FRC
Date de création de la fiche : (*) 07/07/1998
Nom(s) usuel(s) : Fabrique de moteurs
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
Douge et Cie
Etat de connaissance : Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :
Nom modificateur Date connue (*)
BRGM-FRC 02/04/2014
Commentaire : N° dossier région FRC : 250007;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 25/08/2014 Oui 23/10/2014

3 - Localisation du site

Adresses :
Numéro Bis Ter Type voie Nom voie
3 avenue Montrapon (de)
Localisation : Près de la place Leclerc ; Champforgeron
Code INSEE : 25056
Commune principale : BESANCON (25056)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 878,059 878,059 927,700 877,905
Y (m) 2,255,859 2,255,858 6,686,974 2,255,733
Préc.XY Décamètre     rue
Altitude (m) : 280
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
BESANCON 502 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
Plan d'ensemble 1/400 1924 Oui AD25_M1645
BESANCON 1/25000 1990 Ne sais pas
BESANCON.1 1/2000 1998 Oui
Commentaire(s) : Localisé en centroide site, d'après plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
Douge et Cie 01/01/1896 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
Besançon 01/01/2013 Parcellaire parfait actuel HX 179
Besançon 01/01/1924 Cadastre actuel et historique F 1407
Besançon 01/01/2013 Parcellaire parfait actuel HX 264
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1896
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fonderie de métaux légers C24.53Z 01/01/1896 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD25_M1622
2 Fabrication d'autres machines d'usage général (pompe, moteur, turbine, compresseur, robinets, organe mécanique de transmission) C28.2 01/01/1925 Autorisation 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD25_M1645 CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 2
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
Douge et Cie 01/01/1896
 
Commentaire(s) : ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Fabrique de moteurs; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : atelier d'essai de moteurs; POLLUTION CONNUE : non;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Surface bâtie : 400 (en m2)
Code POS : 2NAb
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Type de réaménagement : Friches industrielles
Réaménagement sensible : Non
Projet de réaménagement : Non
Commentaire : Il n'y a plus de batiments, juste quelques reste de murs. Le site sert actuellement de parking (non aménagé) pour les emplyés de l'Administration des Postes et Télécommunication (l'ancien centre de traitement du courrier se trouve à proximité).

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Urbain
Captage AEP : Non
Formation superficielle : Néant
Substratum : Argile/Marne/Molasse terrigène
Code du système aquifère : 096c
Nom du système aquifère : COTE DU DOUBS / FORET DE CHAILLUZ
Commentaire(s) : Code géologique substratum : J4 (Oxfordien et callovien supérieur)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : Cote d'archives = AD25_M1645, AD25_M1622 ; SOURCE : Archives Départementales 25;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.