FRC2500406

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Nom(s) usuel(s) :	Travail des métaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Société Mecarex
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM-FRC 13/08/2014
Commentaire :	N° dossier région FRC : 250321; Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement).

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 25/08/2014 Oui 23/10/2014

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 29 avenue Montjoux (de)
Localisation :	A proximité du L.E.P Montjoux
Code INSEE :	25056
Commune principale :	BESANCON (25056)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 878,292 878,292 927,936 878,301 Y (m) 2,256,271 2,256,270 6,687,384 2,256,270 Préc.XY Décamètre     numéro
Altitude (m) :	290
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BESANCON 502 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier BESANCON 1/25000 1990 Ne sais pas BESANCON.1 1/2000 1998 Oui
Commentaire(s) :	Localisé en centroide site, d'après adresse

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BESANCON 01/01/2014 HW 465 BESANCON 01/01/2014 HW 464
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1975
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/01/1111 1er groupe ?=Origine de la date non connue Bases de données DREAL FRC 2 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 01/01/1975 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD25_336W11 CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 2
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Atelier travail métaux; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE (I.C.) : Décolletage, meulage, polissage et repoussage métaux et alliages; POLLUTION CONNUE : non;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Code POS :	UD
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitation
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	Non
Commentaire :	Porte droite du batiment : Franche-Comté centre du cadre et de l'encadrement, n'est plus en activité de plus présence d'une inscription Ets OSTWALT (n'est plus en activité)

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur JACQUOT Christian Personne physique MABESS Bernadet et Elodie Personne physique

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Bathonien calcaire
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	096c
Nom du système aquifère :	COTE DU DOUBS / FORET DE CHAILLUZ
Commentaire(s) :	code géologique substratum : J2

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = AD25_336W11, Bases de données DREAL FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.