FRC2501069

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de menuiserie et d'emploi de matières plastiques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Bourezg Fermetures
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM-FRC 12/05/2014
Commentaire :	N° dossier région FRC : 251222;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 18/09/2014 Oui 13/11/2014

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 57 bis avenue Charles de Gaulle
Code INSEE :	25228
Commune principale :	ETUPES (25228)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 940,030 940,030 989,899 940,437 Y (m) 2,288,188 2,288,187 6,718,743 2,288,330 Préc.XY Décamètre     rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DELLE 475 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 2 1/400 1976 Oui AD25_1017W19 Plan de situation 1 1/10000 1976 Oui AD25_1017W19
Commentaire(s) :	Localisé en centroide site, d'après plan et adresse

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BOUREZG Hassen Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Etupes 01/01/2014 Parcellaire parfait actuel AO 4 Etupes 01/01/2014 Parcellaire parfait actuel AO 81
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	22/03/1960
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2012
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 22/03/1960 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD25_1017W19, AD25_171W15, AD25_1281W75 CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 3; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3 2 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 22/03/1960 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD25_1017W19, AD25_1281W126
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BOUREZG Hassen 22/03/1960

6 - Utilisations et projets

Surface bâtie :	250 (en m2)
Site en friche :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = AD25_171W15, AD25_1017W19, AD25_1281W75, AD25_1281W126 ; SOURCE : Archives Départementales 25;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.