Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Papeteries

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
PAPETERIES DE GENEUILLE

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM-FRC	19/02/2015

Commentaire :

N° dossier région FRC : 252660. Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement).

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	20/12/2014	Oui	05/02/2015

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
24		route	Papeteries des (n° 24 et 26)

Localisation :

à la sortie du village, en direction de Bussières

Code INSEE :

25265

Commune principale :

GENEUILLE (25265)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	874,575	874,575	924,301
Y (m)	265,500	2,265,499	6,696,638

Altitude (m) :

220

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
BESANCON	502	3

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
BESANCON	1/25000	1990	Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
DROMARD M.		Personne physique

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	groupe SEI	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton	C17.1	01/01/1111	1er groupe	Code activité selon classement FRC : 1G
2	Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain (production et première transformation)	C24.43Z	01/01/1111	1er groupe		SDE ERARD
3	Horlogerie	C26.52Z	01/01/1111	2ième groupe		EUROBOITES

Accidents :

Date (*)	Type d'accident	Type de pollution	Milieu touché	Impact	Référence rapport
01/01/1111		teneur matières en suspension trop élevée,

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Code POS :	UY
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	Habitation + Industries
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
L'ARTISANT ORFEVRE	Entreprise privée ou son représentant
SODAM Industrie	Entreprise privée ou son représentant
EUROBOITES	Entreprise privée ou son représentant
SDE ERARD Patrick et Jean-Luc	Entreprise privée ou son représentant
LAVIE Edith	Personne physique
DEVAUX Jean-Marie	Personne physique

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Péri-urbain

Captage AEP :

oui

Référence BSS :

502 3X 62

Distance captage AEP :

800

Position AEP :

En amont

Périmètre de protection :

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	10	l'Ognon
ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique)	0

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Alluvions

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

532c

Nom du système aquifère :

AVANT MONTS DU JURA / OGNON RIVE DROITE

Commentaire(s) :

Code géologique substratum : J6. Formation superficielle ; Fz

9 - Etudes et actions

Type	Date (*)	Nature	Décision
Evaluation simplifiée des risques (avant 2008)		1	POLLUTION CONNUE : oui DESCRIPTION POLLUTION : teneur en matières en suspension trop élevée, pollution par fûts d' hydrocarbures déversés dans l'ognon

Etude(s) connue(s) ? :

Oui

Requalification paysagère connue ? :

Non

Sélection des sites	Test de sélection des sites	Date de première étude connue (*)	Nature de la décision
Evaluation simplifiée des risques (ESR) :	POLLUTION CONNUE : oui DESCRIPTION POLLUTION : teneur en matières en suspension trop élevée, pollution par fûts d' hydrocarbures déversés dans l'ognon

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = 1132W388. SOURCE : Archives Départementales 25.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2501162