FRC2501191

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets SIRCOULON, AMSTUTZ et SANDOZ
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 250102

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	au centre de Glay
Code INSEE :	25274
Commune principale :	GLAY (25274)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 943,470 943,470 993,239 Y (m) 276,940 2,276,939 6,707,474
Altitude (m) :	400
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DELLE 475 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier MONTBELIARD 1/25000 1993 Ne sais pas
Commentaire(s) :	n° carte géol. 475/5;

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Glay 01/01/1985 1/1250 C6 ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale C25.6 01/01/1111 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3; Année agrandissement de l'Installation Classée (ICPE) : 1927;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Décolletage, tréfilerie; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : Vernissage, émaillage de pièces métalliques; POLLUTION CONNUE : non;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitations + Friches industrielles
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	475 5X 9
Distance captage AEP :	500
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 10 Le Gland
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluvions
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	092a
Nom du système aquifère :	JURA SEPTENTRIONAL / NORD LOMONT
Commentaire(s) :	Code géologique substratum : J7a. Formation superficielle : Fz

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = M1653; SOURCE : Archives Départementales 25;

12 - Synthèse historique

Historique :

Après les Ets SIRCOULON, AMSTUTZ, SANDOZ il y avait LIBERT puis GROSJEAN (ils fabriquaient des Forrets) ensuite s'est installé une entreprise de polissage et de fabrication de pare-choc.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.