Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Traitement de surface

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SA Machines Bertand

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

N° dossier région FRC : 251293;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
19		rue	Cornet du

Code INSEE :

25315

Commune principale :

L'ISLE-SUR-LE-DOUBS (25315)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	920,166	920,166	969,987
Y (m)	2,280,776	2,280,775	6,711,508
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
MONTBELIARD	474	2

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
L'ISLE SUR LE DOUBS	1/25000	1993	Ne sais pas

Commentaire(s) :

N° carte géol. : 474/2; Localisé au centroide site

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				AD	548

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

24/09/1969

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication d'autres machines-outils (à préciser)	C28.49Z	01/01/1111	2ième groupe		Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3;	Année agrandissement de l'Installation Classée (ICPE) : 1971;
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	24/09/1969	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Bases de données DREAL FRC;
3	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	21/07/1971	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Bases de données DREAL FRC;

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SA Machines Bertrand	24/09/1969

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Machines et matériel par alimentation; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : Application de peinture par pulvérisation (emploi de Vernis cellulosiques); POLLUTION CONNUE : non; AUTRES COMMENTAIRES : Ets classé en 1969 pour dépôt FOD 6 m3;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	UA
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	friche
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Le Bâtiment servant à l'activité du site se trouve dans une cour dans laquelle il y a une habitation.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	50	canal

Type de nappe :

Captive

Nom de la nappe :

Oxfordien supérieur

Type d'aquifère :

Karstique

Code du système aquifère :

092a

Nom du système aquifère :

JURA SEPTENTRIONAL / NORD LOMONT

Commentaire(s) :

codes géologiques : formations superficielles FZ, substratum J6 faciès rauracien oolithique récifal.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = 1017W23; SOURCE : Archives Départementales 25; Bases de données DREAL FRC;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2501274