FRC2501360

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets MERCIER Camille
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 252124; Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement).

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 20/12/2014 Oui 30/01/2015

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 8 rue Helvétie de l' ; 21 place du champ de foire
Localisation :	a proximité de la Gare
Code INSEE :	25411
Commune principale :	MORTEAU (25411)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 924,360 924,360 973,801 924,310 Y (m) 237,125 2,237,124 6,667,857 2,237,046 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	755
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MORTEAU 531 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier MORTEAU 1/25000 1993 Ne sais pas
Commentaire(s) :	N° carte géol. : 531/6;

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M MERCIER Camille 01/01/1957 Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 01/01/1111 2ième groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3; Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1957; Surface (m2) notée dans dossier : 100; 2 Fabrication de composants et cartes électroniques (actifs ou passifs et condensateurs) C26.1 01/01/1111 1er groupe MOLABO Electronique
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MERCIER Camille 01/01/1957
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Atelier de polissage sur métaux; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE (I.C.) : Atelier de polissage sur métaux; POLLUTION CONNUE : non;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	UA
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Industrie + friches industrielles
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	Non
Commentaire :	Molabo = 8, rue de l'Helvétie. Les friches ont au 21, place du champ de foire.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur MOLABO Electronique Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 200 Le Doubs ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 500 au sud ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 500 au sud
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Barrémien
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	094k
Nom du système aquifère :	HAUT JURA / PLATEAU DE MAICHE EST
Commentaire(s) :	Code géologique substratum ; n4.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = 171W16; SOURCE : Archives Départementales 25;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.