FRC2501378

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) REYT Daniel
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 251173;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 13 rue Grande
Localisation :	a l'entrée du village lorsque l'on arrive depuis Morteau
Code INSEE :	25296
Commune principale :	LES GRAS (25296)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 920,080 920,080 969,468 Y (m) 230,625 2,230,624 6,661,399
Altitude (m) :	840
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MORTEAU 531 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier MORTEAU 1/25000 1993 Ne sais pas
Commentaire(s) :	N° carte géol. : 531/5; La fonderie de Mr REYT est inconue à la Mairie.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr REYT Daniel Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie C24.5 01/01/1111 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1D; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3; Année régularisation de l'Installation Classée (ICPE) : 1976; Surface (m2) notée dans dossier : 100;
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) REYT Daniel
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Fonderie de fonte et d' aluminium; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : Fonderie de métaux et alliages; POLLUTION CONNUE : non;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	UBa
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	Friches industrielles
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 5 Le Théverot
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Séquanien
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	094j
Nom du système aquifère :	HAUT JURA / GRAND TAUREAU
Commentaire(s) :	code géologique substratum : J7. Bassin a 20 m du site.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = 1017W15; SOURCE : Archives Départementales 25;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.