Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Fabrication de carrosseries et remorques

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Flavio Pascut

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM-FRC	20/10/2014

Commentaire :

N° dossier région FRC : 251327; Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
29		rue	Saint-Hippolyte (de)

Localisation :

En direction de Saint Hippolyte

Code INSEE :

25356

Commune principale :

MAICHE (25356)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	937,687	937,687	987,318
Y (m)	2,260,437	2,260,436	6,691,034
Préc.XY	Décamètre

Altitude (m) :

790

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
MAICHE	504	4

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
MAICHE	1/25000	1993	Ne sais pas

Commentaire(s) :

Localisé en centroide site, d'après adresse

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
PASCUT Flavio	01/01/1975	Personne physique	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Maiche	01/01/1984	1/1000		AK	97

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Partiellement réaménagé et partiellement en friche

Date de première activité : (*)

26/02/1975

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...)	C20.16Z	26/02/1975	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Bases de données DREAL FRC
2	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	26/02/1975	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Bases de données DREAL FRC
3	Fabrication de carrosseries et remorques	C29.20Z	26/02/1975	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD25_1017W25, Bases de données DREAL FRC	CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
PASCUT Flavio	01/01/1975

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Atelier de tôlerie, construction de Side - Cars; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE (I.C) : Atelier de tôlerie, chaudronnerie, application de peintures, emploi de résines synthétiques, compression d' air; POLLUTION CONNUE : non;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Surface bâtie :	100 (en m2)
Code POS :	NBb
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitation + Atelier en friche
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
PASCUT Lucia	Personne physique
PASCUT Flavio	Personne physique

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Code du système aquifère :	093e
Nom du système aquifère :	JURA CENTRE / PLATEAU DE MAICHE
Commentaire(s) :	Code géologique substratum : J4, Oxfordien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = AD25_1017W25, Bases de données DREAL FRC ; SOURCE : Archives Départementales 25;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2501421