Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Tôlerie, chaudronnerie et mécano-soudure

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
S.A.R.L. Grandjean et Cie, anc. Etablissements Schwander-Pyra

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Montbéliard, 9 et 11 rue Jules Grosjean	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM-FRC	17/07/2014

Commentaire :

N° dossier région FRC : 251369;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	18/09/2014	Oui	28/11/2014

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
7		rue	Jules Grosjean

Localisation :

En face des ateliers municipaux ; N° 7 à 11

Code INSEE :

25388

Commune principale :

MONTBELIARD (25388)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	934,862	934,862	984,738	934,629
Y (m)	2,288,437	2,288,436	6,719,036	2,288,542
Préc.XY	Décamètre			numéro

Altitude (m) :

320

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
MONTBELIARD	474	4

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
MONTBELIARD	1/25000	1993	Ne sais pas
Plan cadastral	1/1000	1989	Oui	AD25_1913W3
DUPM Partie Ouest	1/10000	1998	Oui

Commentaire(s) :

Localisé en centroide site, d'après plan et adresse

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
GRANDJEAN Jacques		Personne physique	Oui
SCHWANDER Henri	01/01/1929	Personne physique	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
Montbéliard	01/01/2014	BZ	226
Montbéliard	01/01/2014	BZ	48
Montbéliard	01/01/2014	BZ	47
Montbéliard	01/01/2014	BZ	43

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1929

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Chaudronnerie, tonnellerie	C25.22Z	01/01/1929	Déclaration	2ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_1017W28, AD25_1913W3, AD25_1132W372, AD25_M1659	CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3
2	Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage)	C24.3	07/09/1976	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Bases de données DREAL FRC
3	Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres	C25.50A	07/09/1976	Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD25_1132W372, AD25_1913W3, Bases de données DREAL FRC
4	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	07/09/1976	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Bases de données DREAL FRC
5	Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )	E38.31Z	02/04/1979	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Bases de données DREAL FRC

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
GRANDJEAN Jacques
SCHWANDER Henri

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Tôlerie chaudronnerie, constructions éléctromécaniques; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : DLI FOD 13.5 m3, travail des métaux, traitement thermique des métaux, application séchage et cuisson de peinture, Chaudronnerie et tôlerie, ; TOTAL DLI (m3) : 13,5; NBRE OUVRIERS : 50; POLLUTION CONNUE : non;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface bâtie :	1,900 (en m2)
Code POS :	UC
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Entreprise + Friches industrielles
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	Non
Commentaire :	Local de stockage

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

non

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	100	L'Allan

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Kimméridgien inférieur

Type d'aquifère :

Karstique

Code du système aquifère :

092a

Nom du système aquifère :

JURA SEPTENTRIONAL / NORD LOMONT

Commentaire(s) :

Code géologique substratum : J7c ; Calcaires à Térébratules.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = AD25_1017W28, AD25_1132W372, AD25_M1659, Bases de données DREAL FRC ; SOURCE : Archives Départementales 25;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2501562