Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Blanchiment du coton, anc. Fabrication de la soude

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Société de Blanchiment du Coton de Montferrand, anc. S.A La Soudière de Besançon

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM-FRC	07/04/2014

Commentaire :

N° dossier région FRC : 252896;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	03/10/2014	Oui	17/10/2014

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
32		rue	Voide (de)

Localisation :

Le long du Doubs en directionde Rancenay

Code INSEE :

25397

Commune principale :

MONTFERRAND-LE-CHATEAU (25397)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	871,134	871,134	920,708
Y (m)	2,247,514	2,247,513	6,678,696
Préc.XY	Décamètre

Altitude (m) :

231

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
BESANCON	502	6

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan d'ensemble	?	1894	Oui	AD25_3S628
Besancon	1/25000	1990	Ne sais pas
Plan de masse 2	?	1894	Oui	AD25_3S628
Plan de situation 2	1/50	1894	Oui	AD25_3S628
Plan de masse 1	1/50	1891	Oui	AD25_3S628
Plan de situation 1	?	1894	Oui	AD25_3S628
Plan de masse 3	?	1906	Oui	AD25_3S628

Commentaire(s) :

Localisé en centroide site, d'après plan et adresse

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Société de Blanchiment du Coton de Montferrand	01/01/1906	Entreprise privée ou son représentant	Oui
S.A La Soudière de Besançon	01/01/1899	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Montferrand-le-Château	01/01/2013	Parcellaire parfait actuel	C	716
Montferrand-le-Château	01/01/2013	Parcellaire parfait actuel	AM	79
Montferrand-le-Château	01/01/2013	Parcellaire parfait actuel	C	1313
Montferrand-le-Château	01/01/2013	Parcellaire parfait actuel	C	1314

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1883

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de verre et d'articles en verre et atelier d'argenture (miroir, cristal, fibre de verre, laine de roche)	C23.1	01/01/1883		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_M2370, AD25_3S628
2	Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique	C20.1	01/01/1889	01/01/1913	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_M1622, AD25_3S628	CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3
3	Blanchisserie-teinturerie (gros, ou détail lorsque les pressings de quartier sont retenus par le Comité de pilotage de l'IHR) ; blanchissement et traitement des pailles, fibres textiles, chiffons	S96.01	01/01/1906		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_M1627, AD25_3S628	CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1F; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
S.A La Soudière de Besançon	01/01/1889

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Fabrication de la soude et de carbonate de soude par l' ammoniac; POLLUTION CONNUE : non; AUTRES COMMENTAIRES : Pas de fiche I.C;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	UB
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	construction d'appartements

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

oui

Distance captage AEP :

550

Position AEP :

En aval

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	0	Le Doubs
Site classé

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

nappe des alluvions du Doubs

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

096c

Nom du système aquifère :

COTE DU DOUBS / FORET DE CHAILLUZ

Commentaire(s) :

Fz: alluvions J1b: Bajocien inf.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = AD25_M1622, AD25_3S628, AD25_M1627, AD25_M2370 ; SOURCE : Archives Départementales 25;
Autre(s) source(s) :	rapport R38876FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2501667