Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

29/07/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Sté des moteurs MOSER

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

N° dossier région FRC : 252919;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

A coté du karting.

Code INSEE :

25462

Commune principale :

PONTARLIER (25462)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	904,675	904,675	953,982	904,662
Y (m)	219,675	2,219,674	6,650,591	2,219,794
Préc.XY				rue

Altitude (m) :

820

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
PONTARLIER	557	3

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
PONTARLIER	1/25000	1991	Ne sais pas

Commentaire(s) :

n° carte géol. 557/3;

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale	C25.6	01/01/1111			1er groupe		Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon DRIRE région FRC) : 2B;	Nbre d'ouvriers : 20;

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Travaux mécaniques; NBRE OUVRIERS : 20; AUTRES COMMENTAIRES : Pas de fiche I.C;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	3NAa
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	Terrain vague
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	Bâtiment commerciale
Commentaire :	Surface du projet : 1273 m², architecte Guy MARILLIER

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	5573 3X 3
Distance captage AEP :	800
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire compact
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de l'arlier
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	094i
Nom du système aquifère :	HAUT JURA / HAUT DOUBS
Commentaire(s) :	Code géologique substratum : J. Formation superficielle : Cône fluvio-glaciaire de Pontarlier.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = M3044; SOURCE : Archives Départementales 25;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2501932