Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

ancienne Coutellerie et DLI

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
S.A. J. Simon

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM-FRC	18/06/2014

Commentaire :

Activités transférées par la suite en Z.I. La Blanchotte à Quingey (voir FRC-I-25 02068)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	20/12/2014	Oui	06/02/2015

3 - Localisation du site

Code INSEE :

25475

Commune principale :

QUINGEY (25475)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	869,127	869,127	918,635
Y (m)	2,239,562	2,239,561	6,670,768
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
QUINGEY	529	2

Commentaire(s) :

Localisé en centroide site, d'après plan

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
Quingey	01/01/2014	AE	221
Quingey	01/01/2014	AE	205
Quingey	01/01/2014	AE	222
Quingey	01/01/2014	AE	223
Quingey	01/01/2014	AE	224
Quingey	01/01/2014	AE	225
Quingey	01/01/2014	AE	201
Quingey	01/01/2014	AE	183
Quingey	01/01/2014	AE	200
Quingey	01/01/2014	AE	216
Quingey	01/01/2014	AE	189
Quingey	01/01/2014	AE	45
Quingey	01/01/2014	AE	197

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1936

Date de fin d'activité : (*)

01/02/1990

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fonderie de métaux légers	C24.53Z	01/01/1936	01/02/1990		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_312W46, AD25_1602W37	CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B. CLASSE (selon dossier I.C.) : 3
2	Fabrication de coutellerie	C25.71Z	01/01/1955	01/02/1990	Déclaration	2ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_1602W37, AD25_1347W13
3	Transformateur (PCB, pyralène, ...)	D35.44Z	16/09/1987	01/02/1990	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD25_1347W13
4	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	16/09/1987	01/02/1990		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	Dossier DREAL

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
SIMON J.	01/01/1936	01/01/1961
DEGRENNE Guy	01/01/1961

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Usine métallurgique (couverts de table). ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : Atelier emboutissage, découpage, polissage des métaux + DLI (2 RA 30 m3 fuel). TOTAL DLI (m3) : 30.
Site transféré en zone industrielle de la Blanchotte en février 1990 (voir N°25 02068)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	1.55 (en ha)
Surface bâtie :	10,000 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = AD25_312W46, AD25_1602W37, AD25_1347W13

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2502069