Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

FRC2502304

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : FRC
Date de création de la fiche : (*) 07/07/1998
Nom(s) usuel(s) : Atelier de menuiserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
CARRY
Etat de connaissance : Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :
Nom modificateur Date connue (*)
BRGM-FRC 04/03/2015
Commentaire : N° dossier région FRC : 252337

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 18/09/2014 Oui 22/01/2015

3 - Localisation du site

Adresses :
Numéro Bis Ter Type voie Nom voie
38 route Pontarlier de
Code INSEE : 25547
Commune principale : SOCHAUX (25547)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 938,871 938,871 988,746 938,892
Y (m) 2,288,747 2,288,746 6,719,311 2,288,716
Préc.XY       numéro
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
MONTBELIARD 474 4
Commentaire(s) : N° carte géol. : 474/4-475/1. A côté du site FRC25 03863 (station service)

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
M CARRY
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1960
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 01/01/1960 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 3; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3; Année agrandissement de l'Installation Classée (ICPE) : 1960
 
Commentaire(s) : ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Atelier de menuiserie. ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : Agrandissement

6 - Utilisations et projets

Surface bâtie : 900 (en m2)
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : Cote d'archives = 171W29; SOURCE : Archives Départementales 25;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.