Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

FRC2502681

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : FRC
Date de création de la fiche : (*) 24/05/2012
Nom(s) usuel(s) : Garage
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
Thomas THOMAS
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
Mandeure, 21 rue de Beaulieu 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 06/10/2014
Commentaire : Siège social: domicile de l'exploitant

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 18/09/2014 Oui 24/10/2014

3 - Localisation du site

Adresses :
Numéro Bis Ter Type voie Nom voie
3 rue Novie (de la)
Localisation : Z.A. Nord
Code INSEE : 25580
Commune principale : VALENTIGNEY (25580)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 938,609 938,609 988,445
Y (m) 2,284,235 2,284,234 6,714,805
Préc.XY Décamètre      
Commentaire(s) : Localisé en centroïde site d'après adresse.

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
? 05/08/1987 Personne physique ?
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
VALENTIGNEY 01/01/2012 BT 84
VALENTIGNEY 01/01/2012 BT 83
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 05/08/1987
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres) G45.20 05/08/1987 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD25_1281W75
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
THOMAS Thomas 05/08/1987

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD25_1281W75

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.