Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

20/03/2014

Nom(s) usuel(s) :

Décharge, anc. Sablière

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Air Liquide, anc. MAIROT Robert

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	03/10/2014	Oui	11/12/2014

3 - Localisation du site

Localisation :

Lieu dit "Prés Maroches"; RN 438

Code INSEE :

25370

Commune principale :

MATHAY (25370)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	934,828	934,828	984,636
Y (m)	2,280,624	2,280,623	6,711,230
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de situation	?	1974	Oui	AD25_1132W68

Commentaire(s) :

Localisation au centroide site, d'après plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Robert MAIROT	01/01/1966	Personne physique	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
Mathay	01/01/2014	AO	283
Mathay	01/01/2014	AO	282
Mathay	01/01/2014	AO	281
Mathay	01/01/2014	AO	280
Mathay	01/01/2014	AO	285
Mathay	01/01/2014	AO	284
Mathay	01/01/2014	AO	279

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin	B08.12Z	01/01/1111	01/01/1966	Déclaration	3ième groupe	?=Origine de la date non connue	AD25_1132W68
2	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	22/11/1974			1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD25_1132W68

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Robert MAIROT	01/01/1111	01/01/1966

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD25_1132W68

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2503579