Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

27/05/2014

Nom(s) usuel(s) :

Atelier de carrosserie et peintures automobiles

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Jean-Claude COURTOT

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Montbéliard, 20 rue Pierre Donzelot	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

06/10/2014

Commentaire :

Siège social: adresse personnelle de l'exploitant

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	18/09/2014	Oui	24/10/2014

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
4		rue	Epoisses (des)

Localisation :

ZA de Belchamp

Code INSEE :

25580

Commune principale :

VALENTIGNEY (25580)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	938,648	938,648	988,497
Y (m)	2,285,680	2,285,679	6,716,249
Préc.XY	Décamètre

Commentaire(s) :

Localisé en centroide site

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Valentigney	01/01/2014			BD	22

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

09/11/1982

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)	G45.21B	09/11/1982		Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD25_1281W75, AD25_1132W369

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Jean-Claude COURTOT	09/11/1982

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD25_1281W75, AD25_1132W369

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC2503891