FRC2505275

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	10/09/2014
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication d'épaulettes
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PVO SARL
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/10/2014
Commentaire :	Site issu d'un transfert d'activité depuis un autre endroit de la commune (voir FRC-I-25 01480)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 03/10/2014 Oui 11/12/2014

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 30 rue Monbéliard (de)
Code INSEE :	25370
Commune principale :	MATHAY (25370)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 935,191 935,191 984,996 Y (m) 2,280,253 2,280,252 6,710,856 Préc.XY Décamètre
Commentaire(s) :	Localisation au centroide site, d'après adresse.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Mathay 01/01/2014 AN 122
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'articles textiles C13.40Z 01/01/1111 3ième groupe ?=Origine de la date non connue Bases de données DREAL FRC

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Bases de données DREAL FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.