FRC2506404

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	04/07/2014
Nom(s) usuel(s) :	Fabrication d'emballages en polythylène.
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A. Superfos-Emballage
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Besançon, Les Prés de Vaux 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	23/10/2014

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 25/08/2014 Oui 23/10/2014

3 - Localisation du site

Code INSEE :	25056
Commune principale :	BESANCON (25056)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 880,996 880,996 930,619 Y (m) 2,254,155 2,254,154 6,685,247 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de situation 3 1/20000 1979 Oui AD25_1132W214 Plan de situation 2 ? 1985 Oui AD25_1347W10 Plan de masse 3 1/2000 1979 Oui AD25_1132W214 Plan de situation 1 ? 1990 Oui AD25_1913W6 Plan de masse 1 1/500 1990 Oui AD25_1913W6 Plan de masse 2 1/200 1980 Oui AD25_1347W10 Plan de masse 4 ? 1979 Oui AD25_1132W214
Commentaire(s) :	Localisé en centroide site, d'après plan et adresse.

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle BESANCON 01/01/2011 DH 5 BESANCON 01/01/2011 DE 92 BESANCON 01/01/2011 DE 51 BESANCON 01/01/2011 DH 4
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1963
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 01/01/1963 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD25_1347W10 ; AD25_1913W6 ; AD25_1132W214 2 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 01/01/1963 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD25_1347W10 3 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 07/02/1980 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD25_1132W369 4 Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques C27.20Z 07/02/1980 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD25_1132W369 5 Production et distribution de vapeur (chaleur) et d'air conditionné D35.30Z 07/02/1980 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD25_1132W369 6 Compression, réfrigération D35.45Z 07/02/1980 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD25_1132W369 7 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 07/02/1980 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD25_1132W369
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) MOLLER Jorgen G. S.A. SUPERFOS Emballage
Commentaire(s) :	Un des transformateur mis en service en 1963 a été rendu avant 1986;Date de mise en service de 4 ou 6 transformateurs. 07/02/1980 RD de première activité.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD25_1347W10 ; AD25_1913W6 ; AD25_1132W214 ; AD25_1602W16 ; AD25_1132W369

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.