FRC3900053

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CROBELY G.
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée IA00125874 Mérimée IA00125875 Mérimée
Commentaire :	N° dossier région FRC : 390017;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	39024
Commune principale :	AUDELANGE (39024)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 848,040 848,040 897,596 Y (m) 2,243,110 2,243,109 6,674,494
Altitude (m) :	210
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième DOLE 528 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Orchamps 1/25000 1988 Ne sais pas
Commentaire(s) :	-

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. Crobely G.
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Audelange 01/01/1984 1/2000 ZB 139
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique C20.1 01/01/1111 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 2; Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1870; Surface (m2) notée dans dossier : 4100;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Usine fabrication produits chimiques. Puis distillation des sous produits du bois; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : Instal. appareil fabrication et purification acide syroligneux (avec combustion divers produits); AUTRES COMMENTAIRES : Install.four à chaux en 1873. Dénommée ensuite Société des Produits Chimiques de Moulin Rouge;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Un artiste peintre : Dumélie François à repris un batiment des anciens locaux des usines du moulin rouge pour en faire un atelier d'exposition

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 50 Canal du Doubs ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique)
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluvions fluviatiles actuelles
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	096c
Nom du système aquifère :	COTE DU DOUBS / FORET DE CHAILLUZ
Commentaire(s) :	Fz2 et j2b

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD39_M1372
Autre(s) source(s) :	Inventaire DRAC, rapport R39052FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.