FRC3900122

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Nom(s) usuel(s) :	ACIERIE, ATELIERS DE FABRICATION D'ACIERS SPECIAUX AU FOUR A ARC
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOCIETE ERASTEEL, anc.ACIERIES DE CHAMPAGNOLE, anc.ACIERS DE CHAMPAGNOLE anc.M.RAMBOZ
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 23 Rue GEORGES CLEMENCEAU, CHAMPAGNOLE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM-FRC 27/01/2014
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée IA39000174 MERIMEE 39.0011 BASOL
Commentaire :	N° dossier région FRC : 390040;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 21 rue Pontarlier (de) , Ou rue Clémenceau
Code INSEE :	39097
Commune principale :	CHAMPAGNOLE (39097)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 873,367 873,367 922,532 873,426 Y (m) 2,200,065 2,200,064 6,631,268 2,199,997 Préc.XY Décamètre     rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHAMPAGNOLE 582 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/500 1930 Oui AD39_2210W7 Plan de situation 2 ? Oui AD39_1451W44,AD39_1451W26,AD39_1451W32, Plan de masse 1 ? 2000 Oui AD39_2010_22 Plan d'ensemble 1/500 1947 Oui AD39_1451W24, Plan cadastral ? 2000 Oui AD39_2010_22 Carte IGN 1/25000 2000 Oui AD39_2010_22 Plan de situation 1 1/5000 Oui AD39_1451W44,AD39_1451W26,AD39_1451W32,
Commentaire(s) :	-

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Champagnole 01/01/2014 AE 231 Champagnole 01/01/2014 AE 232 Champagnole 01/01/2014 AE 235 Champagnole 01/01/2014 AE 107 Champagnole 01/01/2014 AE 167 Champagnole 01/01/2014 AE 169 Champagnole 01/01/2014 AE 168 Champagnole 01/01/2014 AE 140 Champagnole 01/01/2014 AE 162 Champagnole 01/01/2014 AE 164 Champagnole 01/01/2014 AE 186 Champagnole 01/01/2014 AE 237 Champagnole 01/01/2014 AE 91 Champagnole 01/01/2014 AE 180 Champagnole 01/01/2014 AE 182 Champagnole 01/01/2014 AE 217 Champagnole 01/01/2014 AE 238 Champagnole 01/01/2014 AE 92 Champagnole 01/01/2014 AE 241 Champagnole 01/01/2014 AE 262 Champagnole 01/01/2014 AE 261 Champagnole 01/01/2014 AE 244 Champagnole 01/01/2014 AE 138 Champagnole 01/01/2014 AE 155 Champagnole 01/01/2014 AE 177 Champagnole 01/01/2014 AE 136 Champagnole 01/01/2014 AE 174 Champagnole 01/01/2014 AE 152 Champagnole 01/01/2014 AE 173 Champagnole 01/01/2014 AE 134 Champagnole 01/01/2014 AE 153 Champagnole 01/01/2014 AE 176 Champagnole 01/01/2014 AE 133 Champagnole 01/01/2014 AE 196 Champagnole 01/01/2014 AE 170 Champagnole 01/01/2014 AE 194 Champagnole 01/01/2014 AE 171 Champagnole 01/01/2014 AE 190

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	01/01/1911
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie d'acier C24.52Z 01/01/1911 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD39_1451W26,AP39_2010_22 2 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 01/01/1911 01/01/1987 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AP39_2010_22, 3 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/01/1911 01/01/1987 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP39_2010_22,AD39_1451W26, 4 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1911 1er groupe 5 Sidérurgie C24.1 01/01/1916 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD39_1123W40,AD39_1451W26,AD39_1451W24 6 Centrale électrique thermique D35.41Z 01/01/1920 01/01/1988 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AP39_2010_22, 7 Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage) C24.3 01/01/1924 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP39_2010_22,AP39_2010_23,AP39_2010_05,AD39_2210W7 8 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 01/01/1924 01/07/2008 1er groupe AP39_2010_33 9 Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale C25.6 01/01/1979 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AP39_2010_23 10 Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.) E38.45Z 01/01/1979 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AP39_2008_108 20 Tonnes de sel de trempe, 11 Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres) G45.20 01/07/1979 Déclaration 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD39_1451W26, 12 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/07/1979 Déclaration 1er groupe AP=Arrêté préfectoral AD39_1451W26, 13 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 03/06/1993 Déclaration 3ième groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M.RAMBOZ 01/01/1911 01/01/1916 SOCIETE DES ACIERIES DE CHAMPAGNOLE 01/01/1916 01/01/1971 MARINE FIRMINY 01/01/1971 01/01/1984 KLOSTER SPEEDSTEEL 01/01/1984 01/01/1993 ERASTEEL 01/01/1993
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Acierie, fonderie; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : RS 30 m3 (mazout); NBRE OUVRIERS : 1961 : 300; NBRE OUVRIERS ANNEE 2 : 1973 : 287; NBRE OUVRIERS ANNEE 3 : 1983 : 239; AUTRES COMMENTAIRES : cf table pollution;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Commentaire :	Plusieurs réaménagements ont été entrepris. (voir AP39_2010_22)

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur M.DUBREZ (négociant engrais) Entreprise privée ou son représentant Propriétaire CLUB DE RUGBY Association ? CURLIER Entreprise privée ou son représentant M.CLERC (carrossier) Entreprise privée ou son représentant Propriétaire M.DREZET (transporteur) Entreprise privée ou son représentant Propriétaire EUROMASTER (vente pneus) Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

Type Date (*) Nature Décision Traitement (avant 2008) 01/01/2000 1 remise en état du site par l'exploitant demandé par arrêté préfectoral Diagnostic initial A (avant 2008) 01/01/2000 1 Diagnostic réalisé par LECES Evaluation simplifiée des risques (avant 2008) 01/01/2000 1 ESR réalisé en 2000
Etude(s) connue(s) ? :	Non
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision Diagnostic initial A : Diagnostic réalisé par LECES 01/01/2000 ? Evaluation simplifiée des risques (ESR) : ESR réalisé en 2000 01/01/2000 AP - Arrêté préfectoral Traitement : remise en état du site par l'exploitant demandé par arrêté préfectoral 01/01/2000 AP - Arrêté préfectoral

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD39_M1379; AP39_2010_22;AD39_1123W40;AD39_1451W44;AD39_1451W26;AD39_1451W32;AP39_2008_108;AD39_1451W24;AP39_2010_05;AD39_2210W7;AP39_2010_33;AD39_2305W04;AP39_2010_23

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.