FRC3900243

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Nom(s) usuel(s) :	Equarrissage, Fabrication d'engrais
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DESMAISON Eugène
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM-FRC 03/04/2015
Commentaire :	N° dossier région FRC : 390042

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 16/02/2015 Oui 24/03/2015

3 - Localisation du site

Code INSEE :	39128
Commune principale :	CHAUSSIN (39128)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 834,800 834,800 884,194 Y (m) 2,222,970 2,222,969 6,654,484
Altitude (m) :	190
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième POLIGNY 555 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Chaussin 1/25000 1988 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Vernet - Bach marianne 01/01/2015 Personne physique M. Desmaison Eugène 01/01/1909 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Chaussin 01/01/1979 1/2000 ZI 74
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1909
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande, de la charcuterie et des os (dégraissage, dépôt, équarrissage) C10.1 01/01/1111 3ième groupe ?=Origine de la date non connue Courrier mairie du 24/03/2015 2 Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique C20.1 01/01/1909 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 1; Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1909;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	NC
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 500 Canal du moulin
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluvions des bases terrasses
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	104a
Nom du système aquifère :	BRESSE EST / GRANDE PLAINE
Commentaire(s) :	code géologique formations superficielles: Fy

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD39_M1382. Courrier mairie du 24/03/2015
Autre(s) source(s) :	Rapport R39052FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.