FRC3900252

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ELECTRO-METAL PERNET
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 391038;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	juste avant le pont de la Chaux
Code INSEE :	39129
Commune principale :	CHAUX-DES-CROTENAY (39129)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 876,025 876,025 925,104 Y (m) 2,190,350 2,190,349 6,621,538
Altitude (m) :	710
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHAMPAGNOLE 582 7
Commentaire(s) :	-

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Chaux Des Crotenay 01/01/1936 1/2500 B3 263
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1951
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie C24.5 01/01/1111 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1D; CLASSE (selon dossier I.C.) : 2; Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1951; Surface (m2) notée dans dossier : 100;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Fabrication de ferro-cerium; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : Fonderie élèctrolyse;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	SN
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	batiments rasés
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Site classé Forage (autre qu'AEP) 300 station de pompage non aep Cours d'eau 5 la Lemme
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Valanginien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	094g
Nom du système aquifère :	HAUT JURA / PLATEAU DE MOIRANS, CHAMPAGNOLE, NOZEROY
Commentaire(s) :	L'ancien emplacement st très discret et seuls 2 ou 3 murs subsistent. n1-2: Valanginien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD39_270W09
Autre(s) source(s) :	rapport R39052FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.