Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Forge, Fonderie

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
ANCIENNES FORGES DE FRANCHE COMTE, an. Sté Générale d'Appareil Electrique, anc. Acierie de "Romles"?

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM-FRC	06/06/2014

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
IA00125887	Mérimée
IA00125870	Mérimée

Commentaire :

N° dossier région FRC : 391373;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

39235

Commune principale :

FRAISANS (39235)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	859,795	859,795	909,356
Y (m)	2,244,895	2,244,894	6,676,176
Préc.XY	Décamètre

Altitude (m) :

217

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
QUINGEY	529	1

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Quingey	1/25000	1985	Ne sais pas

Commentaire(s) :

D'après plan

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Fraisans	01/01/2013			ZE	68

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1985

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Fonderie de fonte	C24.51Z	01/01/1111	01/01/1936	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AP39_2008-169
2	Fonderie d'acier	C24.52Z	01/01/1111	01/01/1936	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AP39_2008-169
3	Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres	C25.50A	01/01/1111	01/01/1936	2ième groupe	IOP=Information orale	Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B;
4	Stockage de produits chimiques, de produits issues de la mine, de produit liquides inflammables et de boues diverses	V89	01/01/1111	01/01/1945	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AP39_2008-169
5	Terrils et/ ou crassier de mines	V89.04Z	01/01/1111	01/01/1975	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AP39_2008-169
6	Fabrication d'équipements électriques	C27	01/01/1945	01/01/1949	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AP39_2008-169
7	Fonderie d'autres métaux non ferreux	C24.54Z	01/01/1975	01/01/1985	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AP39_2008-169

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Acierie de "Romles"?	01/01/1936	01/01/1945
Sté Générale d'Appareil Electriques	01/01/1945	01/01/1949

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : forge; AUTRES COMMENTAIRES : Superficie : 25 ha bât. et terrains;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	INA
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Anciennes forges qui sont classées monuments historiques

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

oui

Référence BSS :

529 1X 31

Distance captage AEP :

400

Position AEP :

En aval

Périmètre de protection :

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Calcaire tendre/Craie

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux)
Monument historique (dans périmètre de 500m)	0	Anciennes forges de Franche-Comté
Cours d'eau	10	Doubs
ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique)

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Alluvions actuelles et subactuelles

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

096c

Nom du système aquifère :

COTE DU DOUBS / FORET DE CHAILLUZ

Commentaire(s) :

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD39_53J562; AP39_2008-169
Autre(s) source(s) :	Rapport R39052FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC3900582