FRC3900587

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOMOLEST
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 390716;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	39235
Commune principale :	FRAISANS (39235)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 859,800 859,800 909,362 Y (m) 2,245,000 2,244,999 6,676,281
Altitude (m) :	217
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième QUINGEY 529 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Quingey 1/25000 1985 Ne sais pas
Commentaire(s) :	-

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1975
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie C24.5 01/01/1975 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1D; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : FONDERIE D'ALUMINIUM;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	INA
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Sites non localisé précisément au lieu dit le Crassier

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	529 1X 31
Distance captage AEP :	400
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Monument historique (dans périmètre de 500m) 100 Anciennes forges de Franche-Comté ZICO (zone d'intérêt communautaire pour la conservation des oiseaux) Cours d'eau 100 Doubs
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluvions actuelles et subactuelles
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	096c
Nom du système aquifère :	COTE DU DOUBS / FORET DE CHAILLUZ
Commentaire(s) :	Fz et j5

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD39_1139W19
Autre(s) source(s) :	Rapport R39052FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.