Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

29/07/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
DALOZ ETS

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

N° dossier région FRC : 391480;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	12/08/2014	Non

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
81		rue	Saint Désiré

Code INSEE :

39300

Commune principale :

LONS-LE-SAUNIER (39300)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	845,620	845,620	894,727	845,615
Y (m)	2,190,520	2,190,519	6,621,969	2,190,507
Préc.XY				numéro

Altitude (m) :

265

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
LONS-LE-SAUNIER	581	6

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Lons-le-saunier	1/25000	1988	Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Lons-Le-Saunier	01/01/1980	1/1000		AE	274

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de machines et équipements n.c.a. (constructions mécaniques)	C28	01/01/1111			2ième groupe		Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon DRIRE région FRC) : 2B;	Nbre d'ouvriers : 1972 : 34;

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : constructions mécaniques; NBRE OUVRIERS : 1972 : 34; NBRE OUVRIERS ANNEE 2 : 1983 : 43;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	UA
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	A cet emplacement il y a également eu un commerce de machines agricoles

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Monument historique (dans périmètre de 500m)
Cours d'eau	700	La Vallière

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Alluvions de la basse plaine de la Vallière

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

535

Nom du système aquifère :

VIGNOBLE

Commentaire(s) :

Fy-z

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD39_1103W130
Autre(s) source(s) :	Rapport R39052FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC3900724