Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

atelier de décolletage, anc. Usine de matériel radioélectrique, anc. Usine d'Horlogerie

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
S.I.T.A.R, anc. ODO, anc. Paul Odobey

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
IA39000536	Mérimée

Commentaire :

N° dossier région FRC : 391412; Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
15		place	Girod

Localisation :

98 rue de la République

Code INSEE :

39368

Commune principale :

MOREZ (39368)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	882,425	882,425	931,380	882,469
Y (m)	2,176,550	2,176,549	6,607,695	2,176,584
Préc.XY				rue

Altitude (m) :

690

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
MOREZ	605	8

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Morez	1/25000	1988	Ne sais pas

Commentaire(s) :

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Morez	01/01/1980	1/1000		AB	48

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Partiellement réaménagé et partiellement en friche

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique	C27.12Z	01/01/1111	01/01/1976		2ième groupe		Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B;	Nbre d'ouvriers : 1972 : 75;
2	Génie civil, construction d'ouvrage, de bâtiment, (couverture, tunnel, canalisation, ligne électrique, étanchéité, route, voie ferrée, canal, levage, montage)	F42	01/01/1111			3ième groupe

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
M.MARUZI

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : fabrication de transporteurs, transformateurs électriques; NBRE OUVRIERS : 1972 : 75;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	UAa
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	batiments rasés entrepot
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	De nouveaux batiments (hangar ou garage ) sont en construction sur l'emplacement de l'ancien site.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
M.Maruzi	Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

oui

Référence BSS :

605 8x 7

Distance captage AEP :

850

Position AEP :

Périmètre de protection :

non

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Monument historique (dans périmètre de 500m)
Cours d'eau	5	la Bienne

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

kimmeridgien

Type d'aquifère :

Karstique

Code du système aquifère :

094a

Nom du système aquifère :

HAUT JURA / HAUT BUGEY, VALROMEY, VALSERINE

Commentaire(s) :

2 réservoirs à 750m. J8: Kimmeridgien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD39_320W36 à 44
Autre(s) source(s) :	rapport R39052FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC3901148