FRC3901219

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Nom(s) usuel(s) :	Fonderie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LARCENEUX Jean
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM-FRC 29/06/2014
Commentaire :	N° dossier région FRC : 390294;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/08/2014 Oui 08/12/2014

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 71 rue Moulin (du)
Code INSEE :	39411
Commune principale :	PERRIGNY (39411)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 848,358 848,358 897,462 Y (m) 2,190,480 2,190,479 6,621,906 Préc.XY Décamètre
Altitude (m) :	305
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LONS-LE-SAUNIER 581 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Perrigny 1/25000 1988 Ne sais pas Plan de masse 1/100 Oui AD39_5M1432
Commentaire(s) :	Localisé en centroide site

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant LARCENEUX Jean Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Perrigny 01/01/2014 AB 387
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1948
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie C24.5 01/01/1948 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD39_5M1432 CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1D; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LARCENEUX Jean
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : FONDERIE METAUX ALLIAGES (dont acier);

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface bâtie :	220 (en m2)
Code POS :	UA
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 300 La Vallière
Code du système aquifère :	535
Nom du système aquifère :	VIGNOBLE
Commentaire(s) :	l6

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD39_5M1432
Autre(s) source(s) :	Rapport R39052FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.