Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Tolerie, chaudronnerie, garage

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
FILLOD F. SA, divisé en Chaudronnerie du Revermont, Garage Guillerminet

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
52 rue lamartine, St-Amour	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM-FRC	09/06/2014

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
IA39000519	Mérimée

Commentaire :

N° dossier région FRC : 390708;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
23		rue	allonal (d')

Code INSEE :

39475

Commune principale :

SAINT-AMOUR (39475)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	831,328	831,328	880,219
Y (m)	2,163,928	2,163,927	6,595,523
Préc.XY	Décamètre

Altitude (m) :

235

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
ST-AMOUR	626	4

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Saint amour	1/25000	1988	Ne sais pas

Commentaire(s) :

D'après adresse

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
Fillod Ferdinand		Personne physique	Oui
Guillerminet Jena-Luc		Personne physique	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Saint Amour	01/01/2014			ZD	167

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

En activité

Date de première activité : (*)

01/01/1921

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Chaudronnerie, tonnellerie	C25.22Z	01/01/1921	01/01/1988	2ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD39_1116W32, AD39_1455W42, AD39_1337W150	Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1975; Nbre d'ouvriers : 1960 : 350;
2	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	01/01/1980		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	1337W150
3	Garages, ateliers, mécanique et soudure	G45.21A	01/01/1980		2ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD39_1337W150

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Jean-Luc Guillerminet	01/01/1973
Chaudronnerie du Revermont	01/01/1983
Fillod Ferdinand		01/01/1973

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : tôlerie industrielle; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : DLI RA; TOTAL DLI (m3) : 31; NBRE OUVRIERS : 1960 : 350;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	UB
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Batiment actuellement en démolition.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

non

Formation superficielle :

Argile

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Monument historique (dans périmètre de 500m)	100
Cours d'eau	0	Le Besançon

Type de nappe :

Captive

Nom de la nappe :

Aalénien Bajocien inférieur

Type d'aquifère :

Karstique

Code du système aquifère :

541a

Nom du système aquifère :

BRESSE LOUHANNAISE / GRANDE PLAINE

Commentaire(s) :

code géologique formation superficielle: C-F. code géologique substratum: l9-j1a

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD39_1138W18; AD39_1116W32; AD39_1455W42; AD39_1337W150
Autre(s) source(s) :	Inventaire DRAC. Rapport R39052FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC3901334