FRC3901394

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Nom(s) usuel(s) :	Teinturerie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CRUZ FERNAND
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 390333;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	39478
Commune principale :	SAINT-CLAUDE (39478)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 871,575 871,575 920,397 871,583 Y (m) 2,160,000 2,159,999 6,591,253 2,160,018 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	420
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-CLAUDE 628 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Stclaude 1/25000 1994 Ne sais pas
Commentaire(s) :	-

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Cruz Fernand
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle St Claude 01/01/1980 1/1000 AT 258
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1932
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Blanchisserie-teinturerie (gros, ou détail lorsque les pressings de quartier sont retenus par le Comité de pilotage de l'IHR) ; blanchissement et traitement des pailles, fibres textiles, chiffons S96.01 01/01/1111 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1F; CLASSE (selon dossier I.C.) : 2; Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1932; Surface (m2) notée dans dossier : 100;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : teinturerie dégraissage; AUTRES COMMENTAIRES : EXPLOITE AVT PAR THURON;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	ND
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	batiment rasé
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	L'ent. Cruz n'est pas au lieu dit "Le Miroir" mais se trouvait rue Gambetta. Seules quelques ruines subsistent.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 250 le Tacon ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) Monument historique (dans périmètre de 500m)
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Valanginien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	094a
Nom du système aquifère :	HAUT JURA / HAUT BUGEY, VALROMEY, VALSERINE
Commentaire(s) :	n2:Valanginien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD39_M1443
Autre(s) source(s) :	rapport R39052FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.