FRC3901423

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GENOUD HENRI
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 390320; Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 14 rue Arrivoirs (des)
Code INSEE :	39478
Commune principale :	SAINT-CLAUDE (39478)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 871,275 871,275 920,109 871,281 Y (m) 2,161,400 2,161,399 6,592,655 2,161,301 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	410
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-CLAUDE 628 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier St claude 1/25000 1994 Ne sais pas
Commentaire(s) :	-

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Genoud Henri
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle St Claude 01/01/1980 1/1000 AM 150
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux ; usinage ; mécanique générale C25.6 01/01/1111 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3; Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1877;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : décapage du cuivre par les acides; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE (I.C) : atelier de décapage des cuivres par les acides; POLLUTION CONNUE : oui; DESCRIPTION POLLUTION : résidus du décapage et des eaux de nettoyage déversés dans canal;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Code POS :	UZ
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	habitation
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur M.Goncolves M Personne physique M.De Abreu Personne physique M.Miglio C. Personne physique

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 0 La Bienne ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique)
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	fluvio glaciaire wurmien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	094g
Nom du système aquifère :	HAUT JURA / PLATEAU DE MOIRANS, CHAMPAGNOLE, NOZEROY
Commentaire(s) :	FGx: alluvions fluvio glaciaires J9:Portlandien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD39_M1442
Autre(s) source(s) :	rapport R39052FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.