FRC3901645

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HAUTS FOURNEAUX ET FONDERIES DE BAUDIN SOCIETE D'EXPLOITATION
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 390367; Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	39508
Commune principale :	SELLIERES (39508)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 846,900 846,900 896,153 Y (m) 2,207,700 2,207,699 6,639,123
Altitude (m) :	228
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième POLIGNY 555 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Chaussin 1/25000 1988 Ne sais pas
Commentaire(s) :	-

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Guerin Georges
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Sellières 01/01/1988 1/2000 ZE 73
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1949
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie C24.5 01/01/1111 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3; Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1949;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : FABRICATION APPAREILS DE CUISINE ET CHAUFFAGE EN FONTE EMAILLEE; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE (I.C) : DLI RS; TOTAL DLI (m3) : 15;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Code POS :	ND
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	habitations
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Certaines parties des batiments des anciennes usines sont habitées.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? Personne physique

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 0 La Brenne
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Alluvions fluviatiles modernes
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	104a
Nom du système aquifère :	BRESSE EST / GRANDE PLAINE
Commentaire(s) :	Code géologique formations superficielles: Fz. Code géologique substratum: l1-4

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD39_M1449
Autre(s) source(s) :	Rapport R39052FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.