FRC3901688

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) JACUELIN G. ANCIENS ETS
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 390983; Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Gare SNCF de Jeurre-Vaux Les Saint Claude
Code INSEE :	39547
Commune principale :	VAUX-LES-SAINT-CLAUDE (39547)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 860,400 860,400 909,210 Y (m) 2,157,440 2,157,439 6,588,792
Altitude (m) :	329
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MOIRANS-EN-MONTAGNE 627
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Oyonnax 1/25000 1987 Ne sais pas
Commentaire(s) :	-

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Vaux Les St Claude 01/01/1979 1/1000 AP 126
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1958
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 01/01/1111 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3; Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1958;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : DEPOT VERNIS PEINTURES DILUANTS; TOTAL DLI (m3) : 3;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	UY
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	habitation
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	La gare en elle meme a été réaménagée en habitation mais les batiments et abords autour de la gare sont en friche.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur M.Martini Personne physique

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) P.N.R.: Parc naturel régional parc naturel du Haut Jura
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	nappe des moraines wurmiennes
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	094a
Nom du système aquifère :	HAUT JURA / HAUT BUGEY, VALROMEY, VALSERINE
Commentaire(s) :	Gy: moraines J6: Rauracien

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD39_1489W26
Autre(s) source(s) :	rapport R39052FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.