Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

14/02/2014

Nom(s) usuel(s) :

Transformation de matière plastique, anc.Décapage retraitement de matériaux

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Ets Lorge, anc.SARL JURA DECAPAGE ET RETRAITEMENTS

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

25/09/2014

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM-FRC	24/02/2015

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	12/08/2014	Oui	29/12/2014

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
1227		route	Geneve (de)

Code INSEE :

39458

Commune principale :

REVIGNY (39458)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	850,454	850,454	899,524
Y (m)	2,186,708	2,186,707	6,618,119
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de masse	1/200		Oui	AD39_1537W15

Commentaire(s) :

Route nationale - d'apres plan

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Revigny	01/01/2011		Contour hors parcellaire	AD	33

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

28/07/1983

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1994

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier
1	Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...)	C20.16Z	01/01/1983	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	Visite de site
2	Transformateur (PCB, pyralène, ...)	D35.44Z	01/01/1983	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	Visite de site
3	Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures)	C25.61Z	28/07/1983	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD39_1537W15

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
Neyret Jean	12/06/1986

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Locaux vacants en 2014

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD39_1537W15. Bases de données DREAL FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC3902483