Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

29/07/2014

Nom(s) usuel(s) :

Ancienne Décharge de Vosbles 2

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM-FRC	24/02/2015

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	16/02/2015	Oui	24/02/2015

3 - Localisation du site

Localisation :

1 km au sud de la commune sur la route de chavagna

Code INSEE :

39583

Commune principale :

VOSBLES (39583)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	845,607	845,607	894,391
Y (m)	2,152,909	2,152,908	6,584,392
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Carte IGN	1/25000		Oui	AD39_2286WAD39_2292W102, AD39_2292W104

Commentaire(s) :

Localisé d'après plan et adresse

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Vosbles	01/01/2014			ZH	39

Nombre de propriétaires actuels :

Commentaire :

La DDT doit se prononcer sur le devenir de cette ancienne décharge (cf. mail de la mairie en date du 24/02/2015)

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1967

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... )	E38.31Z	01/01/1967		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD39_2292W107
2	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1968	01/01/1983	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD39_2292W104, AD39_2292W107,AD39_2286W88,AD39_2292W102,AD39_2292W109	5000 à 6000 m3 d'ordures ménagères
3	Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945)	E38.42Z	01/01/1983		1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD39_2292W104
4	Décharge de déchets verts	E38.43Z	01/01/1983		3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD39_2292W104, AD39_2292W107

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Récupération des monstres, ferrailles, fûts… etc Remodelage Aménagement d'une cuvette Plantation forestière

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD39_2292W104; AD39_2292W106; AD39_2292W107; AD39_2292W102; AD39_2286W88

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC3904289