FRC3904683

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	28/10/2014
Nom(s) usuel(s) :	Scierie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SARL Felix Duparchy et Cie, anc. Sté Novassu
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée IA39000347 Mérimée

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	39113
Commune principale :	CHASSAL (39113)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 864,328 864,328 913,126 Y (m) 2,156,500 2,156,499 6,587,819 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/2000 1983 Oui Mérimée
Commentaire(s) :	D'après plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SARL Felix Duparchy 01/01/1957 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Chassal 01/01/2014 D 535 Chassal 01/01/2014 D 534
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1925
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sciage, rabotage, imprégnation du bois ou application de vernis... C16.10 01/01/1925 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Mérimée
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) René Chavessu, sté Novassu (Nouvelle société Chevassu) 01/01/1925 01/01/1938 SARL Felix Duparcgy 01/01/1957
Commentaire(s) :	scierie désafectée, en ruine

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Mérimée

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.