Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
PETROLES JUPITER SA

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

N° dossier région FRC : 700216;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

70146

Commune principale :

CHAUX-LES-PORT (70146)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	877,820	877,820	927,905
Y (m)	2,307,470	2,307,469	6,738,546
Préc.XY	Décamètre

Altitude (m) :

210

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
JUSSEY	409	8

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Faverney	1/25000	1991	Ne sais pas

Commentaire(s) :

D'après adresse;

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
BRYLINSKI ET VIDAL

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Chaux Les Ports	01/01/1998	1/1250		A6	2344

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	01/01/1111			1er groupe		Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1C; CLASSE (selon dossier I.C.) : 1;	Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1938;

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : hydrocarbures; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : DLI; TOTAL DLI (m3) : 2000; AUTRES COMMENTAIRES : 3 bacs de 400m3, 4 de 150 m3, 4 de 50 m3;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	friche
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Il n'ya plus rien sur le site, des arbres et des buissons ont poussé dessus.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Péri-urbain

Captage AEP :

oui

Référence BSS :

04098X0025

Distance captage AEP :

600

Position AEP :

En amont

Périmètre de protection :

non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	30	Saône

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

alluvions actuelles

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

531i

Nom du système aquifère :

PLATEAU HAUTE SAONE / SCYOTTE

Commentaire(s) :

codes géologiques Fz, j1a

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = 64M61; SOURCE : Archives Départementales 70;
Autre(s) source(s) :	rapport R38876 FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7000054