FRC7000093

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BOSSERT JULES
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 700064;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	70228
Commune principale :	FAVERNEY (70228)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 882,700 882,700 932,844 Y (m) 2,314,820 2,314,819 6,745,849 Préc.XY Décamètre
Altitude (m) :	220
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième JUSSEY 409 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Jussey 1/25000 1991 Ne sais pas
Commentaire(s) :	D'après adresse;

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BOSSERT JULES
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle FAVERNEY 01/01/1995 1/1250 AD 472 FAVERNEY 01/01/1995 1/1250 AD 471
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Tissage C13.2 01/01/1111 3ième groupe 2 Blanchisserie-teinturerie (gros, ou détail lorsque les pressings de quartier sont retenus par le Comité de pilotage de l'IHR) ; blanchissement et traitement des pailles, fibres textiles, chiffons S96.01 01/01/1111 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1F; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3; Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1893;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : teinturerie; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : ouverture teinturerie;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	UC
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	friche
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Après la teinturerie, il y a eu un tissage.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	04098X0039
Distance captage AEP :	250
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 30 La Lanterne Monument historique (dans périmètre de 500m) Site classé
Nom de la nappe :	pas de nappe
Code du système aquifère :	531f
Nom du système aquifère :	PLATEAU HAUTE SAONE / CONEY ET LANTERNE
Commentaire(s) :	code géologique t9

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = 64M5; SOURCE : Archives Départementales 70;
Autre(s) source(s) :	rapport R38876 FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.