Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
BREUILLOT SYLVAIN

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

N° dossier région FRC : 700004;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Dans un vallon hors du village.

Code INSEE :

70236

Commune principale :

FLEUREY-LES-FAVERNEY (70236)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	881,130	881,130	931,248
Y (m)	2,311,640	2,311,639	6,742,685
Préc.XY	Décamètre

Altitude (m) :

240

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
JUSSEY	409	8

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Faverney	1/25000	1991	Ne sais pas

Commentaire(s) :

D'après adresse;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
FLEUREY-LES-FAVERNEY	01/01/1981	1/1250		D	338
FLEUREY-LES-FAVERNEY	01/01/1981	1/1250		D	337

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1879

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique	C20.1	01/01/1879			1er groupe		Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 2;	Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1879;

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : fabrication d'eau de javel; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : idem;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	friche
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Il n'y a plus rien. Une famille Breuillot a habité dans une maison à 100 mètres du site.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Aalénien
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	531i
Nom du système aquifère :	PLATEAU HAUTE SAONE / SCYOTTE
Commentaire(s) :	code géologique l6

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = 64M1; SOURCE : Archives Départementales 70;
Autre(s) source(s) :	rapport R38876 FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7000095