FRC7000132

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PAULIN CHARLES
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 700157;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 5 rue Liautey
Code INSEE :	70279
Commune principale :	GRAY (70279)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 845,875 845,875 895,722 846,009 Y (m) 2,276,810 2,276,809 6,708,185 2,276,525 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	220
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GRAY 471 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Gray 1/25000 1994 Ne sais pas
Commentaire(s) :	D'après adresse;

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Gray 01/01/1986 1/1000 AB 12
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1928
Origine de la date :	dCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 01/01/1111 2ième groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 2; Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1928; Surface (m2) notée dans dossier : 180;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : chaudronnerie; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : installation générateur acétylène;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	UD
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	friche
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Monument historique (dans périmètre de 500m) Site classé ZPPAUP (zone de protection, patrimoine, architecture, urbanisme et paysage) 0 Cours d'eau 350 Saône
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	alluvions de la Saône
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	097
Nom du système aquifère :	HAUTE SAONE
Commentaire(s) :	codes géologiques : Fy, j9

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = 64M53; SOURCE : Archives Départementales 70;
Autre(s) source(s) :	rapport R38876 FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.