FRC7000278

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GOUBET VEUVE
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 700424;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Ancienne laiterie, bordure ruisseau de Vy Le Ferroux
Code INSEE :	70504
Commune principale :	TRAVES (70504)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 873,320 873,320 923,314 Y (m) 2,296,510 2,296,509 6,727,634
Altitude (m) :	207
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PORT-SUR-SAONE 441 3
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Port Sur Saône 1/25000 1994 Ne sais pas
Commentaire(s) :	D'après adresse;

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Traves 01/01/1981 1/1250 B 37
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures et cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie, peaux vertes ou bleues) C15.11Z 01/01/1111 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1F; CLASSE (selon dossier I.C.) : 2; Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1948;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : tannerie et maroquinerie; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : idem;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	friche

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Monument historique (dans périmètre de 500m) Site classé Cours d'eau 5 ruisseau de Vy le Ferroux
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	colluvions
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	097
Nom du système aquifère :	HAUTE SAONE
Commentaire(s) :	station de pompage à 600 m. codes géologiques c, j7c

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = 117W19; SOURCE : Archives Départementales 70;
Autre(s) source(s) :	rapport R38876 FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.