FRC7000386

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ROLAND FRERES
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 700958;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	70054
Commune principale :	BATTRANS (70054)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 848,830 848,830 898,658 Y (m) 2,274,925 2,274,924 6,706,276
Altitude (m) :	200
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GRAY 471 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Gray 1/25000 1994 Ne sais pas
Commentaire(s) :	D'après adresse;

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Battrans 01/01/1988 1/2000 ZD 53
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sidérurgie C24.1 01/01/1111 1er groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1D; Année régularisation de l'Installation Classée (ICPE) : 1855;
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : haut fourneau; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : idem;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	pas de POS
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	moulin du Comte

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 100 ruisseau
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Portlandien
Type d'aquifère :	Karstique
Code du système aquifère :	097
Nom du système aquifère :	HAUTE SAONE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = 301S3; SOURCE : Archives Départementales 70;
Autre(s) source(s) :	rapport R38876 FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.