Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Emboutissage et découpage des métaux

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
Découpage Rapide SARL

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

N° dossier région FRC : 701571; Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Route de Marnay

Code INSEE :

70060

Commune principale :

BEAUMOTTE-LES-PIN (70060)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	865,775	865,775	915,487
Y (m)	2,263,015	2,263,014	6,694,230
Préc.XY	Décamètre

Altitude (m) :

212

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
BESANCON	502	2

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Carte IGN	1/25000		Oui	AD70_1422W4
Plan de masse	1/2000	2000	Oui	AD70_1422W4

Commentaire(s) :

D'après plan;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Beaumotte-Les-Pin	01/01/1986	1/2000		ZB	152

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Ne sait pas

Date de première activité : (*)

24/03/1980

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres	C25.50A	24/03/1980		Autorisation	2ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	PF70 ; AD70_1422W4	Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1980

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : emboutissage métaux; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE (I.C.) : idem; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	pas de POS
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	M. Cudey se sert du site comme hangar.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
M. CUDEY	Personne physique

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Péri-urbain

Captage AEP :

non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Calcaire compact

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	250	Ognon

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

alluvions de l'Ognon

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

097

Nom du système aquifère :

HAUTE SAONE

Commentaire(s) :

codes géologiques : Fy, J7

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préfecture de Haute-Saône; AD70_1422W4
Autre(s) source(s) :	rapport R38876 FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7000395