Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Nom(s) usuel(s) :

Fabrication d'éléments en béton pour la construction

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SAS des Etablissements BAEHREL et Cie

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
rue du Doubs, 39500 CHAMPDIVERS	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM-FRC	10/07/2014

Commentaire :

N° dossier région FRC : 700555;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Ancienne commune de Broye-lès-Pesmes, route de Perigny-sur-l'Ognon.

Code INSEE :

70101

Commune principale :

BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY (70101)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	839,522	839,522	889,243
Y (m)	2,261,519	2,261,518	6,692,961
Préc.XY	Décamètre

Commentaire(s) :

D'après adresse;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY	01/01/2014	AB	46
BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY	01/01/2014	AB	290
BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY	01/01/2014	AB	265
BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY	01/01/2014	AB	292
BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY	01/01/2014	AB	45
BROYE-AUBIGNEY-MONTSEUGNY	01/01/2014	AB	288

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

26/05/1971

Date de fin d'activité : (*)

30/12/2003

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin	B08.12Z	26/05/1971	?	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD70_438W37; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 3; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3;	Année régularisation de l'Installation Classée (ICPE) : 1971; Nbre d'ouvriers : 1984 : 35;
2	Taille, façonnage et finissage de pierres (concassage, criblage, polissage)	C23.7	26/05/1971	Déclaration	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	Préfecture 70
3	Compression, réfrigération	D35.45Z	26/05/1971	Déclaration	3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	Préfecture 70
4	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	26/05/1971	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Préfecture 70

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
BAEHREL Gérard		30/12/2003

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : extraction et lavage pierres et minerais, fabrication d'agglomérés en béton; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : idem; NBRE OUVRIERS : 1984 : 35; AUTRES COMMENTAIRES : Présence 30 t ciment;

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD70_438W37; Préfecture 70;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7000432