Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SOFAMM (SOCIETE DE FABRICATION DE MATERIELS DE MANUTENTION) SARL

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

N° dossier région FRC : 701394;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

70311

Commune principale :

LUXEUIL-LES-BAINS (70311)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	902,175	902,175	952,358	902,147
Y (m)	2,321,030	2,321,029	6,751,886	2,321,014
Préc.XY				rue

Altitude (m) :

295

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
LUXEUIL-LES-BAINS	410	3

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Luxeuil Les Bains	1/25000	1988	Ne sais pas

Commentaire(s) :

D'après adresse;

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
MONTOVANI HENRI

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Luxeuil	01/01/1987	1/1000		AY	50

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication d'autres machines-outils (à préciser)	C28.49Z	01/01/1111			2ième groupe		Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B;	Nbre d'ouvriers : 1980 : 9;

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : Fabrication matériel manutention (ponts roulants, trémies notamment); NBRE OUVRIERS : 1980 : 9;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Code POS :	UB
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Type de réaménagement :	friche
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

non

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Monument historique (dans périmètre de 500m)
Site classé

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

grès intermédiaires

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

085

Nom du système aquifère :

VOGE

Commentaire(s) :

codes géologiques t2a

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = D 225 (3); SOURCE : Archives Départementales 70;
Autre(s) source(s) :	Rapport R38876FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7001082