Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

07/07/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
BOILEAU-MERCIER

Etat de connaissance :

Inventorié

Commentaire :

N° dossier région FRC : 700519; Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Ancienne tuilerie.

Code INSEE :

70404

Commune principale :

PASSAVANT-LA-ROCHERE (70404)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	879,000	879,000	929,328
Y (m)	2,335,880	2,335,879	6,766,924

Altitude (m) :

278

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
MONTHUREUX-SUR-SAONE	374	8

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Monthureux sur Saône	1/25000	1997	Ne sais pas

Commentaire(s) :

D'après adresse;

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Partiellement réaménagé et partiellement en friche

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	01/01/1111			1er groupe		Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 1C; CLASSE (selon dossier I.C.) : 1;	Année de l'Installation Classée (ICPE) : 1964;

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
VNF

Commentaire(s) :

ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : DLI(Dépot Liquides Inflammables); ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE (I.C.) : idem (3RA); TOTAL DLI (m3) : 150; AUTRES COMMENTAIRES : Pas de confirm. de l'inst.;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	pas de POS
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	friche + locaux VNF
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
VNF	Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Rural

Captage AEP :

oui

Référence BSS :

03748X0018

Distance captage AEP :

1,000

Position AEP :

En amont

Périmètre de protection :

non

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	0	canal de l'Est

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

alluvions modernes

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

086

Nom du système aquifère :

VOSGES OUEST

Commentaire(s) :

codes géologiques Fz, t2

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Cote d'archives = 438W15; SOURCE : Archives Départementales 70;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7001179