FRC7001451

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) MATER (SOCIETE DE MATRIçAGE DE LA VALLEE DE L'OGNON
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 700730;

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	70498
Commune principale :	TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE (70498)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 921,520 921,520 971,676 Y (m) 2,319,620 2,319,619 6,750,310
Altitude (m) :	355
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième GIROMAGNY 411 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Melisey 1/25000 1993 Ne sais pas
Commentaire(s) :	D'après adresse;

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CLERGET
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 01/01/1988 1/2000 E2 194 TERNUAY-MELAY-ET-SAINT-HILAIRE 01/01/1988 1/2000 E2 195
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1959
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage, matriçage découpage ; métallurgie des poudres C25.50A 01/01/1111 2ième groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; Surface (m2) notée dans dossier : 1063;
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune de TERNUAY 01/01/1111 M.CLERGET 01/01/1959 01/01/1111
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : matriçage, estampage, robinetterie;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface bâtie :	1,063 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	site détruit
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	oui
Commentaire :	Parcelle à vendre pour logement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) Cours d'eau 250 OGNON Zone de baignade 500 Piscine
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	alluvions glaciaires anciennes
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	601b
Nom du système aquifère :	VOSGES ANCIENNES / SUD
Commentaire(s) :	code géologique des alluvions G

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = 266W23; SOURCE : Archives Départementales 70;
Autre(s) source(s) :	rapport R38876 FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.