FRC7001479

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ARRET AUGUSTE
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	N° dossier région FRC : 700264; Site ayant fait l'objet d'une deuxième phase de validation par recherche de données complémentaires (sur l'état actuel et l'environnement).

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	70485
Commune principale :	SELLES (70485)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 879,100 879,100 929,422 Y (m) 2,335,120 2,335,119 6,766,164
Altitude (m) :	234
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONTHUREUX-SUR-SAONE 374 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Monthureux sur Saône 1/25000 1994 Ne sais pas
Commentaire(s) :	D'après adresse;

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Selles 01/01/1989 1/2000 AB 39
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Partiellement réaménagé et partiellement en friche
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Construction navale C30.1 01/01/1111 2ième groupe Cf Sources d'information; CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 2B; Nbre d'ouvriers : 1876 : 2;
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) VNF
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : construction de bateaux; NBRE OUVRIERS : 1876 : 2;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Code POS :	pas de POS
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	friche + locaux VNF
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur VNF Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	02748X0018
Distance captage AEP :	1,000
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 0 canal de l'Est
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	alluvions modernes
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	086
Nom du système aquifère :	VOSGES OUEST
Commentaire(s) :	codes géologiques Fz, t2

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Cote d'archives = 106M2; SOURCE : Archives Départementales 70;
Autre(s) source(s) :	Rapport R38876FRC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.