FRC7001596

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	FRC
Date de création de la fiche : (*)	07/07/1998
Nom(s) usuel(s) :	Menuiserie
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SADHIRT-EUROMOB
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	19/06/2014
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM-FRC 06/06/2014
Commentaire :	N° dossier région FRC : 701643;

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 25/08/2014 Oui 30/09/2014

3 - Localisation du site

Localisation :	Autre adresse : 20 rue de l'Industrie.
Code INSEE :	70550
Commune principale :	VESOUL (70550)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 887,843 887,843 937,863 887,955 Y (m) 2,300,856 2,300,855 6,731,851 2,300,718 Préc.XY Décamètre     numéro
Commentaire(s) :	D'après adresse;

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle VESOUL 01/01/2014 Localisé d'après l'adresse BM 28 VESOUL 01/01/2014 Localisé d'après l'adresse BM 27 VESOUL 01/01/2014 Localisé d'après l'adresse BM 26 VESOUL 01/01/2014 Localisé d'après l'adresse BM 25 VESOUL 01/01/2014 Localisé d'après l'adresse BM 30
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1973
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1980
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries C16.23Z 01/01/1973 01/01/1980 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préfecture 70 CODE ACTIVITE (selon classement FRC) : 3; CLASSE (selon dossier I.C.) : 3
Commentaire(s) :	ACTIVITE DE L'ENTREPRISE : atelier de menuiserie; ACTIVITE LIEE A L'INSTALLATION CLASSEE : idem;

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Société Gaz et Eaux

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Préfecture 70

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.