Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

FRC

Date de création de la fiche : (*)

26/07/2013

Nom(s) usuel(s) :

Carrière de matériaux alluvionnaires

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
S.D.M.C (Société de Dragage et de Matériaux de Construction)

Etat de connaissance :

Inventorié

Autre(s) identification(s) :

Numéro	Organisme ou BD associée
0059.01752	DREAL (Code Ets)

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

70024

Commune principale :

APREMONT (70024)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	842,613	842,613	892,418
Y (m)	2,271,647	2,271,646	6,703,054
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
PLAN DE MASSE	1/1250	1981	Oui	AD70_1343W101

Commentaire(s) :

D'après plan;

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Section cadastre	N° de parcelle
APREMONT	01/01/2014	ZA	16
APREMONT	01/01/2014	ZA	15
APREMONT	01/01/2014	ZA	14
APREMONT	01/01/2014	ZA	9
APREMONT	01/01/2014	ZA	98
APREMONT	01/01/2014	ZA	13

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

23/12/1977

Date de fin d'activité : (*)

11/08/1983

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin	B08.12Z	23/12/1977	11/08/1983	Autorisation	3ième groupe	AP=Arrêté préfectoral	Bases DREAL FRC; Préfecture 70 ; AD70_1343W101	AP du 28/01/1981;

6 - Utilisations et projets

Site en friche :

Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD70_1343W101; Bases de données DREAL FRC; Préfecture 70;

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

FRC7002676